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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Séminaires Business Events
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Séminaires Business Events
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Séminaires Business Events
Séminaires Business Events, SAS

Numéro de dépôt :
3996074
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
Séminaires Business Events de Séminaires Business Events

Présentation de la marque Séminaires Business Events

Déposée le 8 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Séminaires Business Events auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Séminaires Business Events » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Séminaires Business Events domicilié(e) Maison des Entreprises, 40 Rue Laure Diebold - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séminaires Business Events, M. RIOTON Yves domicilié(e) 40 Rue Laure Diebold - 69009 - LYON - France.

La marque Séminaires Business Events a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séminaires Business Events est expirée depuis le 8 avril 2023.

Séminaires Business Events a également déposé les autres marques suivantes : Seminaires Business , VISION EXTERIEUR , Event Ly , MEETING MARSEILLE MEDITERRANEE


Séminaires Business Events, SAS - Maison des Entreprises, 40 Rue Laure Diebold - 69009 - LYON - France


Séminaires Business Events, M. RIOTON Yves - 40 Rue Laure Diebold - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683784 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

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